Fréquence, sanctions et responsabilités
La fréquence de ramonage dépend du règlement sanitaire départemental, qui peut varier d'un département à l'autre. En règle générale : une fois par an pour une chaudière gaz, et jusqu'à deux fois par an — dont une pendant la période de chauffe — pour les appareils à bois, à granulés ou au fioul.
En cas de sinistre (départ de feu, intoxication au monoxyde de carbone) sans certificat de ramonage à jour, l'assurance habitation peut réduire son indemnisation, voire la refuser purement et simplement. L'absence de ramonage peut également engager la responsabilité pénale en cas d'incendie touchant un tiers.
Dans un logement loué, l'entretien courant — dont le ramonage — est en général à la charge du locataire, sauf clause contraire du bail. Le propriétaire reste responsable de la conformité et du bon état du conduit lui-même.
Article rédigé par Marco Faucon, expert ramonage certifié COSTIC — ProRamonage 64, Pays Basque & Sud des Landes.